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SNP - Soins non programmés

Les Soins Non Programmés correspondent aux besoins des patients souffrant d’un problème de santé qui ne relève pas de l’urgence vitale et qui ne nécessite pas une prise en charge par les services hospitaliers des urgences. 

Ce type de demande implique une prise en charge rapide sous 48h maximum, parfois dans des délais plus courts et peut concerner des actes cliniques et/ou des actes techniques (pansements, sutures, petites traumatologies, infectiologie…). 

En médecine libérale, on distingue l’organisation de la prise en charge des demandes de SNP selon l’horaire auquel est réalisée la demande :

  • horaire d’ouverture des cabinets médicaux (accès au médecin traitant privilégié) 
  • ou horaires de PDSA (accès aux Maisons Médicales de Garde de façon régulée si possible).

En savoir plus

Le Ministre en charge de la santé a mis en place des mesures sur les urgences et soins non programmés afin de faire face aux fortes tensions sur les ressources humaines médicales et paramédicales, de proposer des parcours de soins adaptés sans recourir aux urgences, d’orienter les patients dans le système de santé, d’optimiser le temps médical et d’augmenter les capacités de réponse à la demande de soins non programmés en ville.

L’URPS ML Occitanie a rédigé une contribution opérationnelle dressant un état des lieux des SNP dans leur écosysteme et évaluant les besoins en SNP de la population dans la région.

Les Maisons Médicales de Garde – MMG – permettent à des médecins de garde de répondre aux demandes de SNP en dehors des horaires d’ouverture de journée des cabinets médicaux. Toute MMG fonctionne dans le cadre de l’organisation d’une Permanence des Soins Ambulatoires – PDSA – dont le cahier des charges est défini par l’Agence Régionale de Santé – ARS

Projet Traitement et Orientation des Demandes de Soins Non Programmés - TOD SNP

Le traitement de la prise en charge des soins non programmés sur nos territoires est un enjeu majeur.

Au sein de l’URPS Médecins libéraux d’Occitanie, une commission a travaillé sur des solutions pratiques et opérationnelles pour répondre aux demandes de SNP.

Ce projet est le fruit d’une réflexion partagée qui tient compte des aspirations des professionnels et des réalités du territoire.

Fort du constat d’une évolution de la consommation du soin et face à la pénurie de ressources médicales dans la région, il ressort de l’expérience :

  • une volonté de proposer une réponse souple et adaptable à chaque territoire et
  • une nécessité de coordination en mutualisant les ressources.

 

Issu du terrain, ce projet porte une ambition forte : créer un outil qui accompagne les professionnels pour répondre efficacement aux demandes de SNP.

En bref, TOD SNP permet d’améliorer et d’assurer la sécurité dans le traitement et l’orientation des demandes grâce à une plateforme téléphonique mutualisée dédiée à la prise de rendez-vous, le tout sans régulation médicale.

  • Une réponse innovante et mutualisée des CPTS pour faciliter la prise en charge des demandes de SNP
  • Une solution simple construite par les professionnels de santé qui s’intègre dans les pratiques et outils déjà existants et qui s’adapte à la réalité et aux particularités de chaque territoire ;
  • Une aide à la prise de rendez-vous accessible de manière privilégiée aux professionnels de santé exerçant en libéral ou en établissements de santé et médico-sociaux ;
  • Un dispositif
    • qui respecte le parcours patient-médecin traitant (principe de subsidiarité)
    • qui s’articule avec les organisations du territoire : le DAC et le SAS
    • basé sur le volontariat des médecins généralistes .
  • La régulation médicale : c’est un acte médical pratiqué au téléphone (ou au moyen de tout autre dispositif de télécommunication) par un médecin régulateur avec un cadre précis.
  • Le SAS : c’est une réponse basée sur une régulation médicale à la demande de soins vitaux, urgents et non programmés de la population partout et à toute heure, grâce à une chaîne de soins lisible et coordonnée entre les acteurs de santé de l’hôpital et de la ville d’un même territoire. Pour aller plus loin

Témoignages

Le pilote expérimental dans le Tarn-et-Garonne : TOD SNP 82

Avec le soutien méthodologique de l’URPS Médecins libéraux d’Occitanie, l’InterCPTS du Tarn-et-Garonne (82), qui porte le DAC, a décidé d’expérimenter, pour la première fois dans la région Occitanie, l’outil innovant de Traitement et d’Orientation des Demandes de Soins Non Programmés : TOD SNP 82

A l’échelle du département, les médecins généralistes et les présidents de CPTS se sont approprié le dispositif en l’adaptant à leur territoire et en réservant l’accès de la plateforme téléphonique uniquement aux professionnels de santé exerçant en libéral, aux établissements de santé et médico-sociaux afin d’améliorer la réponse à la demande de soins non programmés.

Fonctionnement de la plateforme

Le fonctionnement de la plateforme se base sur un secrétariat médical, qui recueille les demandes, les traite et les oriente vers la solution la plus adaptée aux besoins du patient.

Est ainsi proposée une réponse de proximité et adaptée dans le respect du parcours patient-médecin traitant (principe de subsidiarité). Elle tient compte de la mobilité du patient et de son accessibilité au numérique : consultation en cabinet, téléconsultation, téléconsultation assistée, ou visite à domicile exceptionnelle.

Le traitement et l’orientation de la demande, qui ne constitue pas ici de la régulation médicale, se fait en articulation avec les organisations du territoire : le DAC et le SAS en cours de déploiement dans le département.

La réponse, basée sur le volontariat des médecins, est organisée dans chaque territoire de CPTS et zones non couvertes.

Médecins généralistes Tarn-et-Garonnais, si vous souhaitez vous impliquer dans le projet du département, vous pouvez remplir ce formulaire en cliquant ici.

La téléconsultation assistée

Au moyen de mallettes spécifiques, cette pratique médicale est expérimentée dans le cadre de ce projet et permet :  

  • de pallier les inégalités d’accès au numérique et à la mobilité, pour les patients
    • en perte d’autonomie,
    • dans l’incapacité de se déplacer ou ne possédant pas de véhicule, l’offre de transports étant limitée,
    • n’ayant pas accès à des appareils numériques de vidéo transmissions
  • de prendre contact avec un médecin depuis le domicile du patient en étant accompagné à travers chaque étape de la consultation vidéo par un IDE
  • à un IDE de se rendre au domicile du patient et de réaliser une téléconsultation avec un médecin grâce à la mallette de téléconsultation et des dispositifs connectés nécessaires
  • de gagner du temps médical et de faciliter l’accès aux soins

Ce projet a obtenu le soutien de l’Agence Régionale de Santé d’Occitanie.